Déposée le 27 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 07 LAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APIVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 07 LAB domicilié(e) 53, rue Boissière - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 339 647 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Nicolas GRANSARD domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque APIVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
07 LAB, SARL - 53, rue Boissière - 75116 - PARIS - France - SIREN 522339647
FIDAL, Nicolas GRANSARD - 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 8 août 2001 n°2204311 - Publication au BOPI 2001-08-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546843 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474852 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 2 janvier 2017 - Concession de licence n°691839 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-02
Inscription le 12 novembre 2018 - Résiliation de licence n°738173 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12
Inscription le 21 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738896 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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